Ces informations sont regroupées dans un document appelé « référentiel » téléchargeable notamment sur le site du Centre national de documentation pédagogique. ACCÈS AUX BT ET BTA Les BT se commencent soit après le BEPC avec une seconde spécifique, soit après par une seconde générale et technologique. Après le BTA, les élèves peuvent passer un certificat de spécialisation ou bien, comme pour le BT, un BTSA. Elle offre des outils méthodologiques pour concevoir, réaliser et entretenir des espaces verts et assurer des fonctions d’encadrement. Le Brevet de technicien supérieur (BTS) a été créé par un décret du 26 février 1962. Le BTS acquis équivaut à 120 crédits européens. ― Titres à finalité professionnelle. Formation professionnelle (continue) diplômante. Autres diplômes : nous consulter. Les formations peuvent être prises en charge au titre des financements de la formation professionnelle continue. LES BREVETS DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR AGRICOLE (BTSA) Diplôme de niveau 5 (anciennement III) (Bac + 2), enseignement organisé en 4 domaines pluridisciplinaires : connaissances générales et méthodes de travail, connaissances scientifiques et techniques dans le secteur professionnel choisi, savoir-faire pratiques nécessaires à l’exercice du métier, en formation scolaire de … et technologique. Pour le BT, 12 à 17 heures d’enseignements général, et 17 à 25 heures d’enseignements technologiques et
Il faut faire 10 à 14 semaines de stage au cours de la formation. Le BTS est plus particulièrement destiné aux lycéens ayant suivi des études technologiques ou professionnelles. Le BTSA (Brevet de Technicien Supérieur Agricole) se prépare en deux ans, principalement au sein de lycées agricoles. Pas de nombre d'heures minimum ou de forfait. Il permet de devenir technicien agricole ou bien exploitant. (*Art 199 sexdéciès du C.G.I. Ministère de la culture. sous réserve de modification de la législation). Le Brevet de technicien (BT) est un diplôme de niveau IV. Il est proposé par la voie de l'apprentissage et en formation continue. Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA), similaire à un BTS. La plupart des ex-colonies d’Afrique francophones comme la Côte d’Ivoire[4] ou l'ex-protectorat comme le Maroc, ont intégré dans leur système éducatif la formation au BTS basée sur le modèle français. Charente-Maritime . 61600. Le Brevet de technicien agricole (BTA) est aussi un diplôme de niveau IV. Les situations d'évaluation sont proposées au travers d'un règlement d'examen. par apprentissage, en alternance de périodes de formation en centre de formation et d'activité salariée dans l'entreprise ; par la voie de la formation continue quand on est salarié ; BTSA : Centre National d'Enseignement Agricole par Correspondance (CNEAC), Centre national de promotion rurale (CNPR), CERCA du Groupe École Supérieure d'Agriculture d'Angers. Il est délivré selon la modalité des unités capitalisables. Pour le BT, la formation a lieu dans les lycées. Cette formation convient bien notamment au contexte de la formation professionnelle continue, car les personnes qui travaillent peuvent étudier le soir ou en fin de semaine. Durée de formation : 1 an; Niveau terminal d'études : bac ou équivalent Nature du diplôme : formation ... Nom de l'établissement Ville Code postal; Liste des établissements; Maison familiale rurale Beauchamp Eyragues 13630; Maison familiale rurale de Saint-Germain-de-Marencennes Saint-Pierre-La-Noue 17700; Maison familiale rurale de … Niveau 4. Il permet de devenir technicien agricole ou bien exploitant. Vendée . bac techno. 53410. Le dossier d’admission comprend les notes de première et de terminale, ainsi qu’un entretien de motivation noté. On peut y accéder également après un BEP et une 1ère adaptation. Il porte mention d’une spécialité professionnelle. Le contenu de la formation de chaque spécialité est élaboré par une commission professionnelle consultative (CPC) qui réunit employeurs, salariés et pouvoirs publics. Poursuivre ses études est aussi envisageable. Il s'agit d'un diplôme de niveau 5. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. L'étudiant postulant au BTS doit impérativement disposer d'un niveau terminal validé au minimum, le baccalauréat n'est pas absolument indispensable selon les formations et les appréciations des enseignants. professionnels par semaine. Installation en exploitation agricole; Poursuite de formation en niveau III (Brevet de Technicien Supérieur Agricole) POUR TOUTES INFORMATIONS : Formateur référent : Pascal Petit: Conditions d'accès et public visé . 25530. Brevet de Technicien Supérieur Agricole… ... Brevet de Technicien Supérieur Agricole PRODUCTIONS ANIMALES BTSA PA - Niveau 5 - Diplôme du Ministère de l’Agriculture - Formation en Apprentissage Filière Agricole • Poursuivre ses études (licence professionnelle, CS Caprin, … Tout d'abord sont définies les activités professionnelles auxquelles se livrera le technicien. même spécialité. Pour connaître la liste des lycées dispensant les formations, l'État a mis en place un portail. entre le BEP/CAP et le
Centre de formation de techniciens agricoles. Pas d'abonnement mensuel. Le Brevet de technicien (BT) est un diplôme de niveau IV. Il constitue un diplôme spécialisé dans un domaine professionnel très précis. Il existe une multitude de bacs pro agricoles vers lesquels se tourner en fonction de la carrière que vous souhaitez embrasser : • Bac pro agroéquipement Il existait auparavant un titre de technicien supérieur breveté, créé par le décret n° 59-57 du 6 janvier 1959 portant réforme de l'enseignement public, article 35. Classe d'art dramatique. Des modules facultatifs, notamment
Orne . BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE DEVELOPPEMENT AGRICULTURE DES REGIONS CHAUDES – BTS DARC OBJECTIFS/DEBOUCHES Le Brevet de Technicien Supérieur Agricole ” DARC “, diplôme de niveau III, préparé uniquement en DOM-TOM et en Nouvelle Calédonie forme de futurs techniciens dans le domaine de l’agriculture et de l’espace rural. baccalauréat professionnel de la filière aménagements paysagers, d’un diplôme de niveau baccalauréat en avec la filière. Il est également possible pour certaines formations d'obtenir des dispenses d'épreuves selon les acquis académiques (cas des personnes déjà titulaires d'un BTS, DUT, DEUG, DEUST, L2 ou classes préparatoires aux grandes écoles) ou de sélectionner les matières notamment dans le cadre d'une combinaison avec la Validation des acquis de l'expérience. ou bien exploitant. ♦ Le marché du travail : le profi l de topographe est très recherché : le secteur public les sollicite pour des chantiers de construction (service technique d’une collectivité locale, DDE, SNCF, Marine Nationale, etc.). À la différence du baccalauréat, il n'y a pas d'épreuve de rattrapage pour ceux qui obtiennent une note inférieure à la moyenne requise (10/20), le jury peut toutefois rattraper des candidats proches de la moyenne. Les élèves doivent envoyer des devoirs que les professeurs renvoient notés et corrigés. Brevet de Technicien Supérieur y compris les diplômes agricoles BTSA - Académie de Grenoble - 6 418 lauréats lors de la session 2019 du BTS Avec 8 299 candidats présents et 6 418 candidats admis, le taux de réussite au brevet de technicien supérieur s’établit à 77,3 %. « Art. Elle offre des outils méthodologiques pour concevoir, réaliser et entretenir des espaces verts et assurer des fonctions d’encadrements. Le brevet de technicien supérieur (BTS) est un diplôme national de l'enseignement supérieur français, créé en 1962 (décret du 26 février 1962). Ils passent l'examen en candidats libres avec les élèves classiques. nécessaire]. Pour devenir technicien ou technicienne agricole, il convient de commencer par passer un BEP ou un CAP puis un baccalauréat professionnel agricole ou BTA (brevet de technicien agricole). CAPA (Certificat d’Aptitude Professionnelle Agricole) ; BEPA (Brevet d’Études Professionnelles Agricoles) ; BPA (Brevet Professionnel Agricole). BREVET de TECHNICIEN SUPÉRIEUR AGRICOLE (BTSA) - Agronomie Productions Végétales (APV) Type de formation. Validation visée. Après l'obtention d’un BTSA, il est également possible de préparer un second BTSA en un an. Il s'agit d'un diplôme de niveau III. Les formations à distance sont ouvertes aux étudiants, aux salariés, aux demandeurs d'emploi sans conditions d'âge. Niveau V (BEP, CAP) STATUT DE L’APPRENANT. Le cursus de formation intègre des périodes de stage en entreprise. Les modalités dépendent des formations: BT préparés à partir d'une Seconde générale et technologique, BT préparés à partir d'une Seconde spécifique. À la rentrée 2007, 33,5 %[5] des titulaires d'un BTS ont continué leurs études, et nettement plus pour les BTS du domaine tertiaire. BPA - Brevet professionnel agricole Le BPA, délivré par le MAA, est un diplôme national classé au niveau 3 nomenclature interministérielle des niveaux de formation. Le Brevet de technicien agricole (BTA) est aussi un diplôme de niveau bac. Technicien agricole; Technicien agricole. 85200 BTS. Brevet de Technicien Supérieur Agricole - Option Aquaculture Titre (s) visé (s) & niveau (x) de formation • Brevet de Technicien Supérieur Agricole – Option Aquaculture (N°32321206) • Diplôme de niveau 5 (Bac + 2) certifié par le Ministère de l’Agriculture Peu après, l'arrêté du 2 août 1962 transforme en ce nouveau BTS 33 "brevets de techniciens" (créés en 1952)[13]. Le BT, Brevet de technicien - BTA, BT Agricole. En ces périodes troublées, KeepSchool est plus que jamais présent à vos côtés pour assurerla réussite de vos enfants et ados. Maison Familiale et Rurale de St Germain de Marencennes. Après le BT, il est possible de passer une mention complémentaire. Pour retrouver une liste des centres de formation, vous pouvez vous reporter au site de l'ONISEP[7]. Maison familiale rurale de Vercel. Il faut savoir que le BT est de plus en plus rare: très peu d'établissements y préparent. Tous les BTS s'organisent autour d'un même règlement général défini par décrets. Liste des brevets de technicien supérieur, Secteur de l'agriculture et de l'environnement, Le baccalauréat n'est toutefois pas obligatoire, aux termes du décret, centre régional des œuvres universitaires et scolaires, Classe Préparatoire aux Grandes Ecoles post-BTS/BTSA/DUT, Centre National d'Enseignement à Distance, Centre national de documentation pédagogique, BTSA Développement, Animation des Territoires Ruraux, BTSA Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques, BTSA Analyse et conduite des systèmes d'exploitation, BTSA Gestion et maitrise de l'eau / Maîtrise de l'eau en agriculture et en aménagement, BTSA Sciences et technologies des aliments, BTSM Pêche et gestion de l'environnement marin, BTSM Maintenance des systèmes électro-navals, BTS Systèmes Constructifs Bois et Habitat, BTS études de réalisation d’un projet de communication, BTS Conception et industrialisation en microtechniques, BTS Conception et réalisation de carrosseries, BTS Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle, BTS Conception réalisation de systèmes automatiques, BTS Contrôle industriel et régulation automatique (CIRA), BTS Enveloppe du bâtiment : façade, étanchéité, BTS Étude et réalisation d'outillages de mise en forme des matériaux, BTS Industrialisation des produits mécaniques, BTS Informatique et réseaux pour l'industrie et les services techniques, BTS Maintenance et après-vente d'engins de travaux publics et de manutention, BTS Mise en forme des matériaux par forgeage, BTS Qualité dans les industries alimentaires et les bio-industriels, BTS Services informatiques aux organisations, BTS Systèmes Constructifs Bois et Habitat (SCBH), BTS Techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire, BTS Métiers des services à l'environnement (MSE), BTS Services Informatiques aux Organisations, BTS Services et prestations des secteurs sanitaire et social (SP3S), BTS Management des unités commerciales (MUC), BTS Négociation et digitalisation de la relation clients, BTS Négociation et digitalisation de la relation clients (NDRC), BTS Responsable de l'hébergement à référentiel commun européen, BTS Technico-commercial en boissons, vins et spiritueux, https://www.letudiant.fr/educpros/actualite/les-quotas-symboles-de-abandon-des-bacheliers-pro.html, https://94.citoyens.com/2018/parcoursup-quotas-bacs-s-es-ne-trustent-plus-bts,27-05-2018.html, site du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Note d'information 06.29 de novembre 2006 de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/apprentissage-enseignement-professionnel/chronologie/, Dates officielles de publication des résultats du BTS 2015, Section 1 : Le brevet de technicien supérieur, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Brevet_de_technicien_supérieur&oldid=179651530, Article manquant de références depuis juin 2011, Article manquant de références/Liste complète, licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions, comment citer les auteurs et mentionner la licence. Enfin, le technicien supérieur agricole peut intégrer une Classe Préparatoire aux Grandes Ecoles post-BTS/BTSA/DUT en un an, qui permet de se préparer aux concours d’admission aux écoles d’ingénieurs agronomes (BENITA, ENSA) et aux Écoles Nationales Vétérinaires (ENV). Brevet technicien (BT) En quoi consiste le BT ? Les BT se commencent soit après une troisième avec une seconde spécifique, soit après par une seconde générale
L'obtention du diplôme se fait sur examen. Aménagements Paysagers –Par voie scolaireNiveau 5 (bac +2) La formation au brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) aménagements paysagers dispense un savoir scientifique et technique. Le brevet de technicien se prépare en trois ans d’études après la 3ème, en lycée (en lycée agricole pour le brevet de technicien agricole). Permet de se former rapidement à un métier très précis. 36 semaines en centre de formation 52 semaines de stage en exploitations … épreuve orale de langue vivante étrangère et des épreuves professionnelles comportant notamment une ou plusieurs
Mayenne . MFR Puy Sec. Écrivez-nous à, Cours particuliers à domicile sur Marseille, BT encadrement de chantier-génie civil (bâtiment et travaux publics), BT industrie du commerce du bois (exploitation, débit, négoce), BT technologies d'entretien des articles textiles, BT dessinateur en arts appliqués (verrerie-cristallerie, céramique, volumes architecturaux), BT dessinateur maquettiste (arts graphiques, cartographie), BT facture instrumentale (assistant luthier), BT production et utilisation des cuirs et peaux. pour toutes les options (ce sont surtout des matières générales), des modules de qualification propres au BTA
Ce diplôme se prépare normalement en deux années après l'obtention du baccalauréat[3] ou d'un diplôme de niveau 4 (IV) dans une section de technicien supérieur (STS). plus en plus rare: très peu d'établissements y préparent. Le brevet de technicien supérieur agricole (BTSA), diplôme de niveau 5, permet d'exercer des fonctions de technicien supérieur au sein des nombreuses entreprises de production, de transformation, de commercialisation et d'aménagement des secteurs de l'agriculture, de l'élevage, de la pêche, de l'agroalimentaire, du paysage, de l'environnement. Les élèves côtoient généralement ceux des classes
Le certificat de technicien agricole (titre inscrit au RNCP, Registre national des certifications professionnelles) est accessible sans condition de diplôme et est délivré en 1 … À partir de cela, le référentiel de certification du diplôme est établi pour définir les capacités, compétences et savoirs associés. La tendance dans les IUT est identique : en 2005, 84,5 %[6] des diplômés en IUT de 2002 étaient toujours dans les études. D'autres éléments sont aussi définis tels que l'horaire hebdomadaire de formation sous statut scolaire. Dans certains lycées, la classes préparatoires d'adaptation pour technicien supérieur (ATS) permet au titulaire d'un BTS de faire une L3 en même temps qu'une préparation aux concours des écoles de management ou d'ingénieur. choisi et un module d'initiative locale mis en place par l'établissement. Le brevet de technicien (BT) est un ancien diplôme français de niveau 4, comme le baccalauréat, délivré par les lycées.Dans l'enseignement agricole, il se décline sous la forme du brevet de technicien agricole (BTA). Pour pouvoir préparer un BTS par la voie de l’apprentissage, il faut détenir un diplôme de niveau IV et avoir un maître d’apprentissage. On le dit plus pointu que le
Doubs . Baccalauréat professionnel ; Baccalauréat technologique ; Baccalauréat général ; BP (Brevet Professionnel). Le diplôme est constitué d'un examen en cours de formation et d'un examen final. 93% de nos clients, en 2015, ont répondu être satisfaits par nos services. L'obtention du diplôme se fait sur examen national. Apprenti; DUREE ET RYTHME 24 mois. D. 811-139.-Le brevet de technicien supérieur agricole est préparé : « 1° Soit par la voie scolaire, dans : « a) Des établissements publics locaux et nationaux de l'enseignement technologique agricole et de l'enseignement supérieur agronomique ; « b) Des établissements privés ayant passé, pour la formation considérée, un contrat au titre des articles L. 813-8 et L. … Brevet de technicien supérieur agricole, option analyses agricoles biologiques et bio-technologiques. 17700. Préparer un BTS à l’ESNT, c’est faire le choix d’une formation axée sur la vie professionnelle, proche de la réalité du marché du travail et des attentes des employeurs. Le brevet d’études professionnelles agricoles est lui aussi un diplôme de niveau V. Mais à la différence du CAPA, il présente une double finalité : l’entrée … À la différence du baccalauréat, il n'y a pas d'épreuve de rattrapage pour ceux qui obtiennent une not… Concernant le BTA, il faut avoir fait une seconde générale et technologique, ou bien être déjà en possession d'un
La formation à distance permet aux élèves de préparer le BTS à distance. Un professeur particulier à domicile dédié. Si les BTS restent un moyen relativement rapide d'accéder à une qualification professionnelle, la réforme LMD incite les titulaires de BTS, à l'issue d'une année équivalente à L2, à poursuivre leurs études notamment jusqu'en licence professionnelle ou en DCG (L3). Les formations BTS sont disponibles dans les départements et territoires d'outre-mer. Niveau 5 Télécharger la fiche formation. Centre de formation et de promotion des maisons familiales rurales. Niveau III : Brevet de technicien supérieur agricole, option industries agroalimentaires. Les diplômes délivrés dans l’enseignement technique agricole . Par comparaison, il existe 24 spécialités de diplôme universitaire de technologie (DUT), 16 du secteur industriel et 8 du secteur des services. Depuis la rentrée 2006, l'admission est de droit pour les candidats scolarisés en section de baccalauréat professionnel du champ professionnel correspondant au BTS demandé et qui obtiennent la mention bien ou très bien au baccalauréat professionnel. BAC : Général / Technologique STAV / Pro CGEA ou PH - Autre diplôme de niveau IV, sous réserve d'une demande de dérogation. L'environnement est proche des années de lycée, de par le lieu d'enseignement, le nombre d'élèves par classe et la charge de travail. L'obtention du brevet de technicien supérieur emporte l'acquisition de 120 crédits européens (ECTS). Il existe 122 spécialités de BTS tertiaires (source Onisep), industrielles ou agricoles (prépare en deux ans dans un établissement agricole, dépendant du ministère de l'agriculture). De nombreuses possibilités s’offrent au futur candidat technicien agricole. Le BT. Les notes de première et de terminale sont prises en compte ainsi que les appréciations des enseignants. Les candidats passent le plus souvent l'examen sous sa forme globale, c'est-à-dire toutes les épreuves lors de la même session d'examen. Le rejet d'une candidature à la suite d'un entretien peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif, recours normalement satisfait (jurisprudence constante). Le Brevet de Technicien (BT) c’est l’équivalent Professionnel du BAC, Le Brevet de Technicien (BT) est to diplôme d’Etat de l’Enseignement du 3 ème degré qui atteste d’une qualification professionnelle. sportifs, sont aussi mis en place. L’inscription se fait alors au CFA, qui étudie le dossier et informe le candidat de sa décision. Ministère de l’agriculture. Le brevet de technicien supérieur (BTS) ou brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) est un diplôme national de l'enseignement supérieur français créé en 1962 (décret du 26 février 1962). La formation se fait sur 2 ans. générales et technologiques. La formation au brevet de technicien supérieur agricole par apprentissage (BTSAA) aménagements paysagers dispense un savoir scientifique et technique du végétal. Les diplômés peuvent continuer en licence professionnelle à l'université. BEPA, un BEP, un CAPA rénové ou encore un CAP. 1370 Heures (soit 68 h/an) +/- 19 semaines de centre/an. Contenu . Il permet aux étudiants d´acquérir une qualification professionnelle et une technicité dans la spécialité choisie. Le diplôme s'obtient à la fin des trois ans après un examen: épreuves d'enseignement général dont une
Durée de l'action. Concernant le BTA, la formation dure deux ans ets'organise autour de trois axes: des modules communs de base
Néanmoins le recours à ces entretiens est souvent fondé d'un point de vue pédagogique et technique (les dossiers sont parfois insuffisants pour évaluer correctement l'aptitude du candidat à intégrer la formation) et le fait d'intégrer une formation – a fortiori à la suite d'un recours devant le tribunal administratif – ne garantit pas la réussite à l'examen. Le Brevet de Technicien Supérieur | BTS est un diplôme d’Etat de niveau Bac+2. Les étudiants de BTS, comme tous les étudiants, ont accès sous conditions aux bourses de l'enseignement supérieur, au logement du centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) et au restaurant universitaire. C’est le diplôme phare du secteur avec plus de … Brevet de technicien supérieur agricole, option sciences et technologies des aliments. recevez gratuitement votre offre personnalisée. Un entretien est souhaitable lors de la journée "Portes Ouvertes" ou sur rendez-vous. Tout comme un bac, le BT se prépare en trois ans après la troisième, soit en passant par une seconde générale, soit par une seconde spécialisée. Brevet de technicien. Nous croyons en notre méthode nous vous offrons le même nombre d'heures en cas d'échec. Maintien des avantages fiscaux. Certains BTS proposent des options à choisir au début ou en cours de formation (par exemple pour les BTS MHR, SIO ou SN). Certificat de spécialisation (CS) de niveau III. Le Brevet de technicien agricole (BTA) est aussi un diplôme de niveau IV. épreuves pratiques. Les établissements sélectionnent en fonction de ces listes et des dossiers scolaires des candidats. Fiches d'Orientation. Il existait toutefois auparavant un titre de technicien supérieur breveté, créé par le décret n° 59-57 du 6 janvier 1959 portant réforme de l'enseignement public, article 35. Citons en quelques unes : - Bac pro agroéquipement - Bac pro conduite et gestion de l'exploitation agricole, - Bac pro gestion des milieux naturels et de la faune (GMNF, par exemple, l’école Tecomah, à Jouy-en-Josas, 78) – Bac pro productions horticoles Tout comme son homologue de l'éducation nationale, le Brevet de technicien supérieur agricole est destiné à l'entrée dans la vie active, et atteste d’une véritable qualification professionnelle. La formation à distance nécessite un travail personnel et une autonomie de la part de l'élève, mais certains organismes proposent des sessions collectives de révision et des préparations aux oraux. Niveau 3. Depuis 2014 les candidats scolarisés en section de baccalauréat professionnel sont prioritaires à l'admission par rapport aux bacheliers technologiques ou général [réf. Certificat d'études d'arts plastiques. Pour postuler aux BTS et BTSA, il faut avoir un très bon dossier scolaire. BTSA Technico-commercial / Agrofournitures, BTSA Technico-commercial / Animaux d'élevage et de compagnie, BTSA Technico-commercial / Boissons, vins et spiritueux, BTSA Technico-commercial / Végétaux d'ornement, BTSA Technico-commercial / Produits alimentaires, BTSA Technico-commercial / Produits de la filière foret bois, BTSA Technologies végétales / Agronomie et systèmes de culture, BTSA Technologies végétales / Protection des cultures, BTSA Technologies végétales / Amélioration des plantes et technologie des semences, BTSA Développement de l'agriculture des régions chaudes. L’objectif de ce diplôme est d’apporter une qualification plus précise et plus pointure dans un métier précis. Permet de se former rapidement à un métier très précis. Elle est prononcée à la suite d'une classe de seconde générale et technologique et d'un avis favorable du conseil de classe. Public visé. Les lycées concernés peuvent être privés ou publics. Pour certaines sections, un entretien ou une lettre de motivation sont également demandés, bien que légalement la sélection ne puisse se faire que sur dossier, la sélection par entretien revêtant un caractère discutable juridiquement.